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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DVAI
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Cocotte Métal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cocotte Métal
DVAI, SAS

Numéro de dépôt :
3845200
Date de dépôt :
09/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2021
Cocotte Métal de DVAI

Présentation de la marque Cocotte Métal

Déposée le 9 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DVAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cocotte Métal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DVAI domicilié(e) rue de l'industrie, ZI de la petite motte - 77220 - TOURNAN EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 894 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DVAI domicilié(e) rue de l'industrie, zi de la petite motte - 77220 - TOURNAN - France.

La marque Cocotte Métal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cocotte Métal est expirée depuis le 9 juillet 2021.

DVAI a également déposé les autres marques suivantes : maplaqueinox.com , DVAI , MEENEEM , PIZZAMIGO


DVAI, SAS - rue de l'industrie, ZI de la petite motte - 77220 - TOURNAN EN BRIE - France - SIREN 350894473


DVAI - rue de l'industrie, zi de la petite motte - 77220 - TOURNAN - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; Mobilier d'intérieur et d'extérieur : console, tabouret, table basse, table, chaise, meuble de rangement, étagère ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles.